Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

Question n° 15125 posée par M. Roland Courteau

Situation des agents de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14890 posée par M. Roland Courteau

Démission du médiateur de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

19/08/2010
Pertinence
Question n° 14891 posée par M. Roland Courteau

Statut du médiateur de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

19/08/2010
Pertinence
Question n° 0504G posée par M. Ronan Kerdraon

Situation de l'emploi et chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

18/06/2010
Pertinence
Question n° 13262 posée par M. Roland Courteau

Renforcement des effectifs de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

29/04/2010
Pertinence
Question n° 12276 posée par M. Roland Courteau

Renforcement des effectifs de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

25/02/2010
Pertinence
Question n° 12030 posée par M. Jacques Mahéas

Rôle des agences privées dans le placement des chômeurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0706S posée par M. Robert Navarro

Situation des personnels de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

05/11/2009
Pertinence
Question n° 10041 posée par M. Alain Fauconnier

Fonctionnement du Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

03/09/2009
Pertinence
Question n° 09833 posée par M. Robert Tropeano

Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

30/07/2009
Pertinence