Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0007G posée par M. Guy Lemaire

    Emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0407G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Place des handicapés au travail

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0258G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation de l'emploi et conclusions du rapport Marimbert

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0284G posée par M. Dominique Braye

    Les emplois vacants non pourvus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0516G posée par Mme Catherine Procaccia

    Politique de l'emploi

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0582G posée par M. Richard Yung

    Situation de l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0600G posée par M. Rémy Pointereau

    Mesures du Gouvernement concernant l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0614G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement du plan de cohésion sociale (maisons de l'emploi)

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0779G posée par M. Yves Krattinger

    Les chiffres de l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0034G posée par M. Bernard Seillier

    Maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible