Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 0888S posée par Mme Laurence Garnier

    Implantation d'une antenne-relais sur une parcelle régie par un bail rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05110 posée par M. Patrick Chaize

    Besoin de réseaux privatifs haut débit pour les collectivités locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0281S posée par M. Stéphane Demilly

    Mutualisation des pylônes et antennes-relais

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03392 posée par M. Patrick Chaize

    Besoin de réseaux privatifs haut débit pour les collectivités locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02434 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Difficultés rencontrées par les collectivités dans le cadre des réseaux d'initiative publique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00848 posée par M. Patrice Joly

    Déploiement de la fibre optique en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01026 posée par Mme Céline Brulin

    Décret d'application de la loi du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01094 posée par M. Franck Montaugé

    5G et fracture numérique du territoire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1929S posée par Mme Patricia Demas

    Raccordement final des abonnés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1097S posée par M. Stéphane Piednoir

    Couverture mobile dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible