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Questions avec réponses

36 questions

1. Question n° 1180S posée par Mme Marta de Cidrac

   Mutualisation entre opérateurs des antennes-relais de téléphonie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 09438 posée par M. Fabien Genet

   Bilan du déploiement de la fibre en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09346 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Poursuite du déploiement de la téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   07/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0807S posée par M. Rémy Pointereau

   Déploiement des réseaux à Nançay

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   28/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08301 posée par Mme Nadège Havet

   Contrôle du déploiement des réseaux de fibre optique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   07/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 07374 posée par Mme Patricia Demas

   Mutualisation de l'installation des antennes mobiles entre opérateurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   22/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 06460 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Déploiement d'un réseau de téléphonie mobile de qualité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   20/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 10097 posée par M. Michel Vaspart

   Fracture numérique des zones rurales par rapport aux villes

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   18/04/2019

   Pertinence

9. Question n° 09680 posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Dématérialisation des démarches administratives et accès aux services publics

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   28/03/2019

   Pertinence

10. Question n° 06773 posée par Mme Christine Herzog

    Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    13/09/2018

    Pertinence