Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 11349 posée par M. René Beaumont

    Organisation du marché français de l'électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12171 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Prolongement du TARTAM

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0179C posée par M. Alain Fouché

    Les problèmes énergétiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0182C posée par M. Daniel Raoul

    Les problèmes énergétiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14332 posée par M. Charles Revet

    Coût de l'électricité et industrie cimentière

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10494 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Hausse des tarifs réglementés de l'électricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0821G posée par M. Henri Cabanel

    Hausse des tarifs d'électricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11276 posée par M. Serge Babary

    Hausse de la facture énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12460 posée par M. Fabien Gay

    Nouvelle hausse probable des prix de l'électricité en janvier 2020

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13194 posée par M. François Calvet

    Renouvellement des concessions hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible