Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

102 questions

  1. Question n° 32366 posée par M. René Trégouët

    Sûreté nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03939 posée par M. René Trégouët

    Vulnérabilité de centrales nucléaires

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05131 posée par M. René Trégouët

    Centre de traitement nucléaire de La Hague

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07706 posée par M. Serge Mathieu

    Dysfonctionnement de la centrale nucléaire de Gravelines

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00997 posée par M. Thierry Foucaud

    Fréquence des contrôles concernant les rayonnements ionisants effectués dans les cabinets dentaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0020S posée par M. Louis Souvet

    Problèmes liés au rayonnement médical

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01452 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Obligations en matière de radioprotection pour les chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0043S posée par M. Jacques Muller

    Fermeture de la centrale de Fessenheim

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01855 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Obligations en matière de radioprotection pour les chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02270 posée par M. Jean Louis Masson

    Inquiétude des habitants d'Ottange-Nondkeil face à la présence de gaz radon dans les anciens travaux miniers souterrains

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Moyenne