Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 07883 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des salariés "Familles d'accueil"

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05140 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des salariés "Familles d'accueil"

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04417 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des salariés « Familles d'accueil »

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05335 posée par M. Daniel Reiner

    Financement du dispositif EDEN en Meurthe-et-Moselle

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13644 posée par M. Jacques Baudot

    Régime d'assurance chômage des professionnels du spectacle, du cinéma et de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03797 posée par M. Emmanuel Hamel

    Charte de coopération pour la prévention de la récidive

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11593 posée par M. Jean Bernadaux

    Obligations des foyers ruraux en tant qu'employeurs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11483 posée par M. Claude Huriet

    Assiette des cotisations versées à l'Assedic de Nancy pour les employés des foyers ruraux de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06198 posée par M. Claude Huriet

    Suppression des allocations chômage versées aux responsables d'associations sportives de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04168 posée par M. Claude Huriet

    Pompiers volontaires et UNEDIC

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne