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Questions avec réponses

85 questions

1. Question n° 26444 posée par M. Alain Duffourg

   Accompagnement scolaire des élèves en situation de handicap et numéro école inclusive

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   27/01/2022

   Pertinence

2. Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

   Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   19/03/2020

   Pertinence

3. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

4. Question n° 06637 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/08/2018

   Pertinence

5. Question n° 05236 posée par M. Dominique Théophile

   Manque d'auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   31/05/2018

   Pertinence

6. Question n° 18763 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Budget de l'enseignement agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   12/11/2015

   Pertinence

7. Question n° 17319 posée par M. Hubert Falco

   Prise en charge des enfants dyslexiques et dyspraxiques en milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/07/2015

   Pertinence

8. Question n° 16712 posée par M. Patrick Abate

   Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/06/2015

   Pertinence

9. Question n° 15429 posée par M. Patrick Abate

   Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   26/03/2015

   Pertinence

10. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

    Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    05/02/2015

    Pertinence