Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 17519 posée par M. Yves Chastan

Diminution du nombre de postes d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17265 posée par M. Daniel Percheron

Politique de ressources humaines du ministère de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17326 posée par M. Michel Teston

Rentrée scolaire 2011 en Ardèche

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17182 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Suppression de postes d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/02/2011
Pertinence
Question n° 17235 posée par M. François Rebsamen

Suppression de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/02/2011
Pertinence
Question n° 17088 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Inégalités de traitement dans la répartition de la part complémentaire par le rectorat de Poitiers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence
Question n° 14111 posée par M. Michel Billout

Situation de l'enseignement primaire en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/06/2010
Pertinence
Question n° 07087 posée par Mme Christiane Demontès

Suppression de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

22/01/2009
Pertinence