Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 29036 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation du lycée franco-finlandais d'Helsinki

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36129 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétablissement des sections allemand renforcé dans les collèges de Moselle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00740 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouverture d'une section Abibac dans un établissement scolaire de Montigny-lès-Metz

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01209 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une section ABIBAC au lycée Jean-XXIII de Metz

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 07345 posée par M. Gérard Le Cam

    Risque de disparition de l'enseignement de l'allemand dans l'académie de Rennes

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16244 posée par M. Marcel Vidal

    Renforcement de l'enseignement de la langue allemande

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16245 posée par M. Marcel Vidal

    Place de la langue allemande dans le système éducatif français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16575 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Enseignement de l'allemand

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21043 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation financière du lycée franco-allemand de Sarrebruck en Allemagne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21496 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement des langues étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible