Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

112 questions

  1. Question n° 06151 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Conditions de la rentrée 1987-1988 dans les établissements scolaires français dépendant du ministère de la coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02926 posée par M. Olivier Roux

    Sécurité des Français en Côte d'Ivoire

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03947 posée par M. Pierre Croze

    Concours d'admission dans les écoles de santé des armées : centre écrit à Abidjan

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04279 posée par M. Pierre Croze

    Niger : fermeture du centre d'examen de Niamey pour le concours de recrutement de l'éducation nationale et de la fonction publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04371 posée par M. Charles de Cuttoli

    Inscription d'un établissement français à l'étranger sur la liste des établissements agréés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04585 posée par M. Olivier Roux

    Français établis en Côte-d'Ivoire : garanties de sécurité

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06386 posée par M. Charles de Cuttoli

    Orientation des jeunes bacheliers français en Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09981 posée par M. Olivier Roux

    Côte-d'Ivoire : protection des ressortissants français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10536 posée par M. Charles de Cuttoli

    Assurance vieillesse : droit à pension des anciens combattants en Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15006 posée par M. Pierre Biarnès

    Sécurité des ressortissants français en Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne