Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 14905 posée par M. François Baroin

Construction de logements

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

19/02/2015
Pertinence
Question n° 04849 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Plafond d'éligibilité du prêt à taux zéro plus

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

21/02/2013
Pertinence
Question n° 18008 posée par M. Marcel Vidal

Fiscalité des intérêts d'emprunt immobilier

Réponse du ministère : Logement

10/10/1996
Pertinence
Question n° 00889 posée par M. Alex Türk

Crise du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Budget

13/05/1993
Pertinence
Question n° 23815 posée par M. Jacques Machet

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

03/12/1992
Pertinence
Question n° 23156 posée par M. Edouard Le Jeune

Mesures en faveur de l'industrie du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1992
Pertinence
Question n° 10211 posée par M. Albert Vecten

Diminution des mises en chantier de logements

Réponse du ministère : Logement

07/06/1990
Pertinence
Question n° 02407 posée par M. Jacques-Richard Delong

Situation des travaux publics et du bâtiment en région Champagne-Ardenne

Réponse du ministère : Équipement

07/08/1986
Pertinence
Question n° 00379 posée par M. Michel Alloncle

Poitou-Charentes: évolution des activités des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00425 posée par M. Roger Husson

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence