Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

209 questions

Question n° 00056 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00379 posée par M. Michel Alloncle

Poitou-Charentes: évolution des activités des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00425 posée par M. Roger Husson

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 02407 posée par M. Jacques-Richard Delong

Situation des travaux publics et du bâtiment en région Champagne-Ardenne

Réponse du ministère : Équipement

07/08/1986
Pertinence
Question n° 01987 posée par M. Louis Moinard

Maisons individuelles : aide personnalisée au logement

Réponse du ministère : Équipement

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02380 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relance de la construction

Réponse du ministère : Équipement

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03231 posée par M. Marcel Vidal

Prêts d'accession à la propriété

Réponse du ministère : Équipement

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03233 posée par M. Marcel Vidal

Alimentation financière des prêts d'accession à la propriété

Réponse du ministère : Équipement

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03546 posée par M. Jean-Paul Bataille

Réforme de l'accession sociale à la propriété

Réponse du ministère : Équipement

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03633 posée par M. Roger Poudonson

Politique sociale et familiale du logement

Réponse du ministère : Équipement

23/02/1989
Pertinence