Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 09934 posée par M. Marcel Vidal

Amélioration des prêts d'accession à la propriété

Réponse du ministère : Logement

24/05/1990
Pertinence
Question n° 09953 posée par M. Ambroise Dupont

Modalités d'obtention des prêts d'accession à la propriété

Réponse du ministère : Logement

24/05/1990
Pertinence
Question n° 09614 posée par M. André Fosset

Apport personnel en matière d'accession à la propriété

Réponse du ministère : Logement

03/05/1990
Pertinence
Question n° 09658 posée par M. Paul Girod

Modalités d'attribution des prêts d'accession à la propriété

Réponse du ministère : Logement

03/05/1990
Pertinence
Question n° 09429 posée par M. Joseph Caupert

Modalités d'attribution des prêts d'accession à la propriété

Réponse du ministère : Logement

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09440 posée par M. Philippe Madrelle

Modalités d'attribution des prêts d'accession à la propriété

Réponse du ministère : Logement

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09446 posée par M. Claude Pradille

Prêts d'accession à la propriété (PAP)

Réponse du ministère : Logement

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09459 posée par M. Jacques Moutet

Modalités d'attribution des prêts d'accession à la propriété

Réponse du ministère : Logement

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09332 posée par M. Serge Vinçon

Nouvelles modalités d'obtention des PAP

Réponse du ministère : Logement

12/04/1990
Pertinence
Question n° 09265 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Nouvelles modalités d'obtention des PAP

Réponse du ministère : Logement

05/04/1990
Pertinence