Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0732G posée par M. Adel Ziane

Situation du logement

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0094G posée par M. Henri de Raincourt

Ligne de conduite gouvernementale pour l'avenir

Réponse du Premier ministre

28/03/2008
Pertinence
Question n° 03362 posée par M. André Vallet

Indemnisation des biens des rapatriés

Réponse du Premier ministre

14/02/2008
Pertinence
Question n° 09417 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

1 % logement

Réponse du ministère : Logement

25/06/1998
Pertinence
Question n° 03904 posée par M. Alfred Foy

Restriction de l'accès au prêt à taux zéro

Réponse du ministère : Économie

30/10/1997
Pertinence
Question n° 18605 posée par M. Georges Gruillot

Situation des artisans du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

07/11/1996
Pertinence
Question n° 18440 posée par M. Roland Courteau

1 % logement

Réponse du ministère : Logement

31/10/1996
Pertinence
Question n° 17978 posée par M. Bernard Plasait

Situation préoccupante de l'artisanat du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

10/10/1996
Pertinence
Question n° 17979 posée par M. Alain Dufaut

Politique de relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

10/10/1996
Pertinence
Question n° 17995 posée par M. Alain Dufaut

Artisans du bâtiment du département de Vaucluse

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

10/10/1996
Pertinence