Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 04805 posée par M. Roland Courteau

Troubles musculo-squelettiques

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

12/06/2008
Pertinence
Question n° 07490 posée par M. Jean-Claude Etienne

Revalorisation du salaire de référence pour les indemnités journalières en cas d'arrêt de travail

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

15/05/2003
Pertinence
Question n° 0084S posée par Mme Marie-France Beaufils

Situation des personnes handicapées en situation de grande dépendance vivant à domicile

Réponse du Ministère délégué à la famille

06/11/2002
Pertinence
Question n° 02635 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurité sociale : prise en charge de la dépendance

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

26/09/2002
Pertinence
Question n° 00083 posée par M. Jean-François Picheral

Accord concernant la revalorisation des honoraires des généralistes

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence
Question n° 27639 posée par M. Emmanuel Hamel

Statut des ateliers protégés

Réponse du ministère : Emploi

14/09/2000
Pertinence
Question n° 25140 posée par M. Emmanuel Hamel

Insertion de personnes handicapées au secrétariat d'Etat à la santé et aux handicapés

Réponse du ministère : Emploi

11/05/2000
Pertinence
Question n° 13286 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place de pontons de pêche accessibles aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

31/12/1998
Pertinence
Question n° 11592 posée par M. Emmanuel Hamel

Gestion de la sécurité sociale : suppression des conseils de surveillance

Réponse du ministère : Emploi

22/10/1998
Pertinence
Question n° 09031 posée par M. Alfred Foy

Appareillage des personnes handicapées

Réponse du ministère : Santé

18/06/1998
Pertinence