Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 1484S posée par M. Gilbert Roger

    Avenir du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1368S posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0498S posée par M. Jacques Mézard

    Suppression de trois des quatre tribunaux des affaires de sécurité sociale en Auvergne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0469S posée par M. René Teulade

    Réforme des tribunaux des affaires de sécurité sociale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0084S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Situation des personnes handicapées en situation de grande dépendance vivant à domicile

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0027S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Sort des familles des victimes de l'attentat de Karachi

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1014S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction des produits à base d'éthers de glycol

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible