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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 01884 posée par M. Georges Treille
Annulation de la revalorisation des rentes et pensions
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 24435 posée par M. Daniel Percheron
Mensualisation de la rente accordée aux accidentés du travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 22717 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Revalorisation des rentes, pensions et allocations versées aux assurés sociaux handicapés ou accidentés du travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 19049 posée par M. Georges Treille
Revalorisation des rentes, pensions et allocations concernant les accidentés du travail, les assurés sociaux et les handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17226 posée par M. Michel Durafour
Pouvoir d'achat des accidentés du travail, assurés sociaux et handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16112 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Maintien du pouvoir d'achat des accidentés du travail, assurés sociaux et handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence