Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

188 questions

  1. Question n° 27904 posée par M. Jean Cauchon

    Accidentés du travail: montant de l'indemnité journalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00904 posée par M. Louis Virapoulle

    Ayants droit des accidentés du travail: montant de l'aide immédiate

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00906 posée par M. Louis Virapoulle

    Conjoint survivant d'un accidenté du travail: évaluation des ressources pour l'allocation veuvage

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00975 posée par M. François Dubanchet

    Accidentés du travail: revalorisation des indemnités journalières

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15522 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Revalorisation en 1984 des indemnités journalières des accidentés du travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16112 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Maintien du pouvoir d'achat des accidentés du travail, assurés sociaux et handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16819 posée par M. Francisque Collomb

    Salariés accidentés du travail: création d'une allocation spécifique

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17226 posée par M. Michel Durafour

    Pouvoir d'achat des accidentés du travail, assurés sociaux et handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19049 posée par M. Georges Treille

    Revalorisation des rentes, pensions et allocations concernant les accidentés du travail, les assurés sociaux et les handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22369 posée par M. Gérard Roujas

    Indemnisation journalière des accidentés du travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte