Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 31718 posée par M. Christian Poncelet

Renforcement de la sécurité routière

Réponse du ministère : Intérieur

24/10/1979
Pertinence
Question n° 34076 posée par M. Henri Caillavet

Accidents en ville: utilité de la ceinture dans les chocs latéraux

Réponse du ministère : Intérieur

08/05/1980
Pertinence
Question n° 02991 posée par M. Albert Voilquin

Accidents de la route: prévention

Réponse du ministère : Premier ministre

21/11/1981
Pertinence
Question n° 04890 posée par M. Marcel Vidal

Amélioration de la sécurité routière

Réponse du ministère : Intérieur

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06522 posée par M. Louis Moinard

Introduction au permis de conduire de l'enseignement des premiers secours

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1987
Pertinence
Question n° 07188 posée par M. Rémi Herment

Prise en charge du coût de déblaiement des chaussées suite aux accidents de la circulation

Réponse du ministère : Intérieur

23/07/1987
Pertinence
Question n° 00790 posée par M. Pierre Louvot

Responsabilité et transports scolaires

Réponse du ministère : Intérieur

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01345 posée par M. Albert Voilquin

Retrait de permis de conduire

Réponse du ministère : Intérieur

01/09/1988
Pertinence
Question n° 13942 posée par M. Henri Collette

Sécurité routière : responsabilité des maires

Réponse du ministère : Intérieur

28/02/1991
Pertinence
Question n° 22166 posée par M. Albert Voilquin

Conditions d'utilisation du radar par les forces de l'ordre

Réponse du ministère : Intérieur

16/07/1992
Pertinence