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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 07149 posée par M. Jean Louis Masson

   Accidents mortels de la route

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   22/01/2009

   Pertinence

2. Question n° 05314 posée par Mme Françoise Henneron

   Suppression des obstacles fixes le long des routes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   31/07/2008

   Pertinence

3. Question n° 04852 posée par M. Jean Louis Masson

   Différenciation des catégories de véhicules dans les statistiques sur les accidents mortels de la route

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   19/06/2008

   Pertinence

4. Question n° 03373 posée par Mme Françoise Henneron

   Suppression des obstacles fixes le long des routes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   14/02/2008

   Pertinence

5. Question n° 06053 posée par M. Nicolas About

   Mesures conservatoires à l'encontre des chauffards

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   06/03/2003

   Pertinence

6. Question n° 30835 posée par M. Alfred Foy

   Courses automobiles sauvages

   Réponse du ministère : Intérieur

   01/02/2001

   Pertinence

7. Question n° 10847 posée par M. Emmanuel Hamel

   Nombre d'accidents mortels de la circulation survenus dans l'agglomération lyonnaise

   Réponse du ministère : Équipement

   17/09/1998

   Pertinence

8. Question n° 22057 posée par M. Emmanuel Hamel

   Nombre d'accidents mortels dus à des excès de vitesse de chauffeurs routiers

   Réponse du ministère : Équipement

   09/07/1992

   Pertinence

9. Question n° 11769 posée par M. Jacques Oudin

   Bilan des accidents de la circulation

   Réponse du ministère : Équipement

   27/09/1990

   Pertinence

10. Question n° 11255 posée par M. Jacques Oudin

    Bilan des accidents de la circulation

    Réponse du ministère : Équipement

    09/08/1990

    Pertinence