Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 03035 posée par M. Claude Lise

    Pratique des activités physiques et sportives au lycée par les jeunes en situation de handicap et aux épreuves du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau

    Pratique des activités sportives

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18309 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficulté pour les athlètes étrangers participant aux courses hors stade d'établir un certificat médical par un médecin exerçant en France

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07982 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre le dopage

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19328 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Activité sportive des patients et exercice du métier de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20467 posée par M. Maurice Vincent

    Sport sur ordonnance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21348 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21434 posée par M. Éric Doligé

    Décret fixant les conditions de dispensation des activités physiques adaptées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21435 posée par M. Pierre Médevielle

    Inquiétude des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible