Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 24813 posée par M. Jean-Yves Leconte

Bourses scolaires accordées aux enfants scolarisés dans des établissements français hors de France en petite section de maternelle

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24350 posée par M. Jean-Yves Leconte

Exemption de frais de première inscription dans un établissement scolaire pour les enfants de diplomates

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

15/12/2016
Pertinence
Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

08/09/2016
Pertinence
Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte

Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22895 posée par M. Jean-Yves Leconte

Résultat financier de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/07/2016
Pertinence
Question n° 21468 posée par M. Jean-Yves Leconte

« Part du fondateur » dans les établissements scolaires à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/04/2016
Pertinence
Question n° 21469 posée par M. Jean-Yves Leconte

Mise en oeuvre de l'arrêté ministériel du 16 décembre 2015

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/04/2016
Pertinence
Question n° 19986 posée par M. Jean-Yves Leconte

Devenir des établissements scolaires pilotés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger en Tunisie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19077 posée par M. Jean-Yves Leconte

Établissement scolaire de Vienne et financement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

03/12/2015
Pertinence