Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 09352 posée par M. Jean-Marc Pastor

Indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09235 posée par M. Georges Labazée

Indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09106 posée par M. Rémy Pointereau

Reconnaissance et indemnisation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense

07/11/2013
Pertinence
Question n° 05972 posée par M. Alain Fauconnier

Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05828 posée par M. Yannick Vaugrenard

Indemnisation des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05771 posée par M. Jean Germain

Notion de contamination et indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05508 posée par M. Michel Le Scouarnec

Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05112 posée par M. Philippe Paul

Indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense

07/03/2013
Pertinence
Question n° 04804 posée par M. Jean-Michel Baylet

Indemnisation des victimes d'essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04470 posée par Mme Annie David

Insuffisances de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense

07/02/2013
Pertinence