Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 39132 posée par M. Christian Cointat

Consulat de Pondichéry

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/2002
Pertinence
Question n° 00788 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Côte d'Ivoire : rémunérations

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00796 posée par M. Christian Cointat

Conditions de vie des volontaires civils dans les postes diplomatiques et consulaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00798 posée par M. Christian Cointat

Projet de suppression de la chancellerie détachée à Lausanne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/07/2002
Pertinence
Question n° 04720 posée par M. Christian Cointat

Rétablissement d'un consulat ou création d'une chancellerie détachée à Melbourne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/12/2002
Pertinence
Question n° 05219 posée par M. Christian Cointat

Pondichéry : affectation d'un volontaire médecin

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/01/2003
Pertinence
Question n° 06040 posée par M. Christian Cointat

Sauvegarde du patrimoine culturel français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/03/2003
Pertinence
Question n° 06174 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux : statut

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/03/2003
Pertinence
Question n° 06175 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux : transparence des nomenclatures d'emplois et des grilles de salaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/03/2003
Pertinence
Question n° 06356 posée par M. Christian Cointat

Résidences consulaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/03/2003
Pertinence