Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 03658 posée par M. Xavier de Villepin

Attentat contre le lycée français de Saint-Sébastien, en Espagne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/11/1993
Pertinence
Question n° 05922 posée par M. Serge Mathieu

Position du Gouvernement français quant à la situation du peuple palestinien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/04/1994
Pertinence
Question n° 08958 posée par Mme Joëlle Dusseau

Processus de paix entre les territoires palestiniens et l'Etat d'Israël

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/12/1994
Pertinence
Question n° 11628 posée par M. Georges Gruillot

Paix au Moyen-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/07/1995
Pertinence
Question n° 18260 posée par M. Roger Rinchet

Politique de la France vis-à-vis du Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/10/1996
Pertinence
Question n° 18278 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Politique française quant à la situation politique du Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/10/1996
Pertinence
Question n° 18280 posée par M. Hubert Falco

Politique française quant à la situation politique du Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/10/1996
Pertinence
Question n° 18394 posée par M. François Autain

Situation au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/10/1996
Pertinence
Question n° 18422 posée par M. Robert Pagès

Situation politique au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18467 posée par M. Alain Dufaut

Situation politique au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/10/1996
Pertinence