Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 18730 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18755 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18595 posée par M. Gérard Larcher

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18599 posée par Mme Anne Heinis

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18609 posée par M. Francis Grignon

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18422 posée par M. Robert Pagès

    Situation politique au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18487 posée par M. Ivan Renar

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18515 posée par M. Robert Castaing

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18527 posée par M. Bernard Piras

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18531 posée par M. Paul Raoult

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne