Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 38375 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de New York

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/2002
Pertinence
Question n° 37568 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée international de Hong Kong

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/12/2001
Pertinence
Question n° 34998 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Varsovie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/09/2001
Pertinence
Question n° 31216 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français Anna-de-Noailles, à Bucarest

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/02/2001
Pertinence
Question n° 29808 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Varsovie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29036 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée franco-finlandais d'Helsinki

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/11/2000
Pertinence
Question n° 26052 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Prague

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/06/2000
Pertinence
Question n° 22670 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Prague

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22080 posée par M. Xavier de Villepin

Projet de regroupement scolaire à Tokyo (Japon)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/04/1997
Pertinence
Question n° 17845 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Singapour

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/10/1996
Pertinence