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883 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
786 questions
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Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson
Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00322 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger: situation des recrutés locaux en Espagne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00327 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger: postes doubles
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00871 posée par Mme Hélène Luc
Personnels en poste à l'étranger: exercice du droit syndical
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01823 posée par M. Marcel Vidal
Instituts français dans le monde
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli
Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert
Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03468 posée par M. Charles de Cuttoli
Création d'un conseil régional des établissements français d'enseignement au Maroc
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03574 posée par M. Paul d'Ornano
Enseignement français à l'étranger: recrutés locaux en Belgique
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence