Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

317 questions

Question n° 27745 posée par M. Marcel Vidal

Déplacement des fouilles dans le delta du Nil

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/2000
Pertinence
Question n° 30415 posée par M. Jean-Yves Autexier

Situation des étudiants irakiens désireux de se rendre en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/01/2001
Pertinence
Question n° 31378 posée par M. Jean-Yves Autexier

Accord franco-algérien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/02/2001
Pertinence
Question n° 08671 posée par M. Jean-Yves Autexier

Construction du lycée français du Caire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

31/07/2003
Pertinence
Question n° 10585 posée par M. Jean-Yves Autexier

Situation de la Délégation générale à la langue française et aux langues de France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/01/2004
Pertinence
Question n° 12015 posée par M. Jean-Yves Autexier

Egalité fiscale des entreprises françaises et allemandes investissant en Russie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/05/2004
Pertinence
Question n° 0337G posée par M. Jean-Yves Autexier

Situation en Irak

Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

28/05/2004
Pertinence
Question n° 06234 posée par M. Raymond Couderc

Mesures de réparation en faveur des orphelins de guerre

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

20/11/2008
Pertinence
Question n° 21016 posée par M. Jean-Yves Leconte

Modification de l'article 12 du décret n° 76-548 relatif aux attributions des consuls et consuls honoraires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21523 posée par M. Jean-Yves Leconte

Déclarations de nationalité française devant le consul général de France à Alger pour les veuves d'anciens combattants

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/12/2011
Pertinence