Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 25536 posée par M. Xavier de Villepin

    Rapports de la France avec les Balkans

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19842 posée par M. Xavier de Villepin

    Protection de la communauté française à Bujumbura

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17998 posée par M. Xavier de Villepin

    Enseignement du français en Chine

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16653 posée par M. Xavier de Villepin

    Départ des personnels de la sécurité civile de Stenkovec (Macédoine)

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13965 posée par M. Xavier de Villepin

    Missions d'évaluation de la protection vieillesse des Français d'Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04044 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des volontaires pour le développement en fin de mission

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22884 posée par M. Xavier de Villepin

    Réemploi des coopérants civils non fonctionnaires

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06759 posée par M. Xavier de Villepin

    Importation d'objets personnels en ivoire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06085 posée par M. Xavier de Villepin

    Sécurité des Français de Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible