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478 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
440 questions
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Question n° 03328 posée par M. Xavier de Villepin
Travail des femmes françaises à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03329 posée par M. Xavier de Villepin
Politique suivie à l'égard des volontaires du service national
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03331 posée par M. Xavier de Villepin
Réintégration de la France au sein du comité intergouvernemental pour les migrations
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04789 posée par M. Xavier de Villepin
Bilan des négociations agricoles entre les Etats-Unis et la CEE
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 04943 posée par M. Xavier de Villepin
Organisation de la délivrance des visas
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05453 posée par M. Xavier de Villepin
Grand marché unique européen
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 07910 posée par M. Xavier de Villepin
Transfert en France des biens des Français résidant en Tunisie.
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07913 posée par M. Xavier de Villepin
Réinsertion des coopérants techniciens contractuels
Réponse du ministère : Consommation et concurrence
Pertinence
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Question n° 08065 posée par M. Xavier de Villepin
Prélèvements communautaires : statistiques
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 08090 posée par M. Xavier de Villepin
Election du directeur général de l'UNESCO
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence