Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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478 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

440 questions

Question n° 12201 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du consulat général de France à Londres

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/05/2004
Pertinence
Question n° 38745 posée par M. Xavier de Villepin

Projet de rénovation de la section des visas du consulat de France à Ouagadougou (Burkina Faso)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/02/2002
Pertinence
Question n° 38528 posée par M. Xavier de Villepin

Sécurité de la communauté française en Argentine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38375 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de New York

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/2002
Pertinence
Question n° 38376 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de l'enseignement français en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/2002
Pertinence
Question n° 38237 posée par M. Xavier de Villepin

Français détenus par les Etats-Unis à Guantanamo et à Kendahar

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38238 posée par M. Xavier de Villepin

Travaux de réaménagement du lycée français de Moscou

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/01/2002
Pertinence
Question n° 37568 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée international de Hong Kong

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37371 posée par M. Xavier de Villepin

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/12/2001
Pertinence
Question n° 36817 posée par M. Xavier de Villepin

Propriété industrielle : droit international

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/11/2001
Pertinence