Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

149 questions

  1. Question n° 26156 posée par M. Pierre Vallon

    Militaires français des forces de l'O.N.U.: situation des familles

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02213 posée par M. Francis Palmero

    Maintien du contigent français de l'ONU au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26387 posée par M. Philippe Machefer

    Année internationale de lutte contre l'apartheid

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

    Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26988 posée par M. Francis Palmero

    Génocide des chrétiens au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27113 posée par M. Philippe Machefer

    Etablissement d'un comité d'enquête en vue de découvrir le sort des disparus chypriotes grecs

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02328 posée par M. Pierre Marcilhacy

    Extermination de la population chrétienne du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27861 posée par M. Louis Longequeue

    Utilisation internationale de la langue française

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 29062 posée par M. Franck Sérusclat

    Etude de la commission des droits de l'homme de l'ONU: suppression du génocide arménien de 1915

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02409 posée par M. Serge Boucheny

    Situation au Zimbabwe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne