Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 0846G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation à Haïti

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09609 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Fermeture des représentations diplomatiques et consulaires françaises au Niger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08622 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Application de la période de réserve électorale par les agents du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02848 posée par M. Ronan Le Gleut

    Tournées consulaires à Almaty au Kazakhstan et à Bichkek au Kirghizistan

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00417 posée par M. Ronan Le Gleut

    Nomination d'un consul honoraire de nationalité français au Salvador

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27127 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Sécurité des Français en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25008 posée par M. Damien Regnard

    Schéma vaccinal pour les Français établis au Cambodge

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23092 posée par M. Patrick Kanner

    Situation sanitaire au Népal

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19144 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Bilan de la fermeture de la section consulaire de l'ambassade de France au Paraguay

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15399 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Rôle des chefs d'îlots

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible