Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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576 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

548 questions

Question n° 34135 posée par M. Pierre Salvi

Moscou: présence de l'ambassadeur de France au défilé du 1er mai

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1980
Pertinence
Question n° 01416 posée par M. Paul d'Ornano

Ressortissants français au Chili: difficultés pour obtenir une carte d'identité française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01747 posée par M. Christian Bonnet

USA: diffusion d'un périodique en langue française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01829 posée par M. Marcel Vidal

Développement du rôle de promotion économique des consulats

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02348 posée par M. Claude Huriet

Mongolie et îles Maldives: réouverture des ambassades françaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/07/1986
Pertinence
Question n° 03468 posée par M. Charles de Cuttoli

Création d'un conseil régional des établissements français d'enseignement au Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/11/1986
Pertinence
Question n° 06476 posée par M. José Balarello

Préparation du sommet des pays francophones : rôle de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/06/1987
Pertinence
Question n° 08103 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Création d'un centre de vote à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08239 posée par M. Charles de Cuttoli

Immatriculation et vote des Français au Chili

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08637 posée par M. Olivier Roux

Coopération scientifique franco-américaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/11/1987
Pertinence