Recherche de questions

Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 1066S posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Désengagement des forces françaises et de la représentation diplomatique au Niger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   08/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 1974S posée par Mme Angèle Préville

   Absence de consulat ou de section consulaire à Tripoli

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   09/12/2021

   Pertinence

3. Question n° 1360S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Diminution des services publics dans les postes consulaires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   19/11/2020

   Pertinence

4. Question n° 0491S posée par M. Gilbert Roger

   Situation à Gaza

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   18/10/2018

   Pertinence

5. Question n° 1082S posée par M. Christian Cambon

   Suppression du réseau de trésoreries à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   26/03/2015

   Pertinence

6. Question n° 0611S posée par Mme Catherine Procaccia

   Actualisation des conditions de renouvellement du permis de conduire international

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   24/10/2013

   Pertinence

7. Question n° 0587S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Adoption d'enfants originaires d'Haïti

   Réponse du Ministère de la justice

   10/10/2013

   Pertinence

8. Question n° 0582S posée par M. Dominique Bailly

   Situation de quatre Français retenus contre leur gré au Qatar

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   03/10/2013

   Pertinence

9. Question n° 0175S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou et conditions d'accueil des élèves

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   18/10/2012

   Pertinence

10. Question n° 1238S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Suites de l'enquête relative à la disparition d'un militant tchadien des droits de l'homme

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    10/03/2011

    Pertinence