Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0682G posée par M. Guy Benarroche

Loi relative à l'immigration et situation politique globale

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/12/2023
Pertinence
Question n° 0102G posée par M. Guy Benarroche

Accueil des migrants

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

17/11/2022
Pertinence
Question n° 2269G posée par M. Thomas Dossus

Participation de la France aux jeux Olympiques de Pékin

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

03/02/2022
Pertinence
Question n° 1108G posée par M. Gilbert Roger

Conférence de Paris

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/01/2017
Pertinence
Question n° 0908G posée par Mme Catherine Tasca

Tuerie d'Orlando et assassinat de deux policiers à Magnanville

Réponse du Premier ministre

15/06/2016
Pertinence
Question n° 0664G posée par M. Michel Boutant

Services de renseignement

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence
Question n° 0610G posée par M. Bruno Retailleau

Politique migratoire européenne et Turquie

Réponse du Premier ministre

21/10/2015
Pertinence
Question n° 0542G posée par M. Éric Bocquet

Situation de la Grèce

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

03/07/2015
Pertinence
Question n° 0251G posée par Mme Kalliopi Ango Ela

Conseil permanent de la francophonie

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

15/11/2013
Pertinence