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Questions avec réponses

73 questions

1. Question n° 09798 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Dysfonctionnements pour la prise de rendez-vous pour une demande de passeport ou de carte nationale d'identité auprès du consulat de France à Amsterdam

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   25/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 09404 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Modalités de prise de rendez-vous pour une demande de passeport ou de carte nationale d'identité dans les consulats de France à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 08513 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Remise des documents d'identité dans les circonscriptions consulaires couvrant plusieurs pays

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

   28/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08514 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Envoi par courrier sécurisé des cartes nationales d'identité à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   28/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 06020 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Statistiques de délivrance par le consulat des titres d'identité et de voyage

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05576 posée par Mme Else Joseph

   Dispense de passeport individuel pour les élèves qui se rendent au Royaume-Uni dans le cadre d'un séjour scolaire

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   02/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 03933 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Délivrance des passeports et des cartes nationales d'identité à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   24/11/2022

   Pertinence

8. Question n° 03309 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Difficultés des Français nés en Algérie pour renouveler leurs papiers d'identité

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   20/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 02742 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Difficultés liées à la non-reconnaissance de validité des cartes d'identité périmées depuis moins de cinq ans

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   22/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 01987 posée par M. Olivier Cadic

    Renouvellement d'un passeport dans un consulat

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    04/08/2022

    Pertinence