Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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651 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

611 questions

Question n° 28383 posée par M. Francis Palmero

Relations franco-chinoises: remboursement des emprunts

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/12/1978
Pertinence
Question n° 00382 posée par M. Francis Palmero

Personnels des anciennes concessions françaises en Chine: revendications

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/10/1980
Pertinence
Question n° 0199G posée par M. Xavier de Villepin

Statut diplomatique du Tibet

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

09/10/1987
Pertinence
Question n° 00465 posée par M. Xavier de Villepin

Tibet : violation des décrets des droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/06/1988
Pertinence
Question n° 00540 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accords sino-français sur la transmission d'émissions radiophoniques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01517 posée par M. Xavier de Villepin

Ouverture d'un consulat français à Canton (Chine)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/09/1988
Pertinence
Question n° 02120 posée par M. Paul Graziani

Sauvegarde de la langue française en Indochine

Réponse du ministère : Francophonie

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02121 posée par M. Paul Graziani

Diffusion de Radio France internationale

Réponse du ministère : Francophonie

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02445 posée par M. Pierre Brantus

Conséquences de l'échéance de 1997 pour les entreprises françaises installées à Hong Kong

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03043 posée par M. Louis Souvet

Développement des relations entre Etats étrangers et régions françaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/01/1989
Pertinence