Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 22428 posée par M. Joël Guerriau

Audit de comptabilité judiciaire au Liban

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21846 posée par M. André Vallini

Processus diplomatique visant à une meilleure protection des civils dans les conflits urbains

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21477 posée par M. André Vallini

Persécutions des chrétiens dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/03/2021
Pertinence
Question n° 08116 posée par M. Fabien Gay

Pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/12/2018
Pertinence
Question n° 21562 posée par M. Michel Billout

Situation des enfants palestiniens prisonniers

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/05/2016
Pertinence
Question n° 20285 posée par M. Jean-Pierre Bosino

Situation des prisonniers palestiniens en Israël

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/02/2016
Pertinence
Question n° 19024 posée par M. Cyril Pellevat

Enjeux de la conférence de Paris sur le climat pour les pays en développement

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/11/2015
Pertinence
Question n° 17476 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Protection du patrimoine culturel en cas de conflit armé

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/07/2015
Pertinence
Question n° 17252 posée par M. Jean-Paul Fournier

Destruction massive du patrimoine mondial archéologique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/07/2015
Pertinence
Question n° 13065 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Persécutions des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/09/2014
Pertinence