Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 03077 posée par M. Robert Pontillon

Attitude de la France vis-à-vis de la résolution 181 des Nations Unies

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/01/1989
Pertinence
Question n° 14401 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une politique de quotas à l'immigration

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/1991
Pertinence
Question n° 00910 posée par M. Claude Huriet

Situation politique du Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/05/1993
Pertinence
Question n° 20898 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Situation prévalant à la frontière entre le Zaïre et le Rwanda

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/03/1997
Pertinence
Question n° 08255 posée par M. Georges Gruillot

Application des conclusions de la conférence internationale sur l'eau et le développement durable

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1998
Pertinence
Question n° 08794 posée par M. Claude Huriet

Ethnies Chakmas et Hajongs vivant en Arunachal Pradesh (Inde)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/06/1998
Pertinence
Question n° 27489 posée par M. Xavier de Villepin

Situation en Birmanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/09/2000
Pertinence
Question n° 29780 posée par M. François Marc

Politique française en matière d'exportation et de transfert d'armes légères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2000
Pertinence
Question n° 32348 posée par M. Guy Penne

Commerce des armes légères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/04/2001
Pertinence
Question n° 36915 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Rôle de la France dans le processus de paix en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/11/2001
Pertinence