Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

Question n° 09643 posée par M. Jean Garcia

Mesures en faveur du respect des droits de l'homme dans les territoires occupés par Israël

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/02/1988
Pertinence
Question n° 03077 posée par M. Robert Pontillon

Attitude de la France vis-à-vis de la résolution 181 des Nations Unies

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/01/1989
Pertinence
Question n° 04635 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organisation mondiale de la santé et OLP

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/05/1989
Pertinence
Question n° 06099 posée par M. Pierre Croze

Rôle géopolitique de l'Europe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/08/1989
Pertinence
Question n° 08898 posée par M. Jacques Golliet

Construction d'une unité de production d'armes chimiques par la Libye

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/03/1990
Pertinence
Question n° 14401 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une politique de quotas à l'immigration

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/1991
Pertinence
Question n° 16756 posée par M. Marcel Vidal

Financement des organisations non gouvernementales

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/08/1991
Pertinence
Question n° 18384 posée par M. Emmanuel Hamel

Absence de la France à la conférence de Madrid

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18699 posée par M. Henri Collette

Suite réservée à la charte de l'énergie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/11/1991
Pertinence
Question n° 21458 posée par M. Serge Vinçon

Conférence mondiale sur l'environnement : propositions de la France en matière forestière

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1992
Pertinence