Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 2241G posée par M. Olivier Cigolotti

    Avenir de la présence française au Mali

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2243G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Avenir de la présence française au Mali

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 2246G posée par Mme Valérie Boyer

    Menaces de l'Azerbaïdjan contre Valérie Pécresse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2229G posée par M. Hervé Maurey

    Situation au Kazakhstan

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 2100G posée par Mme Françoise Férat

    Protection de l'appellation champagne en Russie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1915G posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Défense, évolution de la menace, questions posées à la France par la situation iranienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1813G posée par M. Patrick Boré

    Prisonniers de guerre arméniens au Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1741G posée par M. Olivier Cadic

    Tensions diplomatiques avec la Chine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1744G posée par Mme Claudine Lepage

    Décision de la Turquie de quitter la convention d'Istanbul contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1732G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation en Birmanie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Moyenne