Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

  1. Question n° 0129G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Budget de la défense

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0206G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Programmation militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0252G posée par Mme Véronique Guillotin

    Sommet franco-luxembourgeois

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0253G posée par M. Pierre Laurent

    Situation à Afrine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0254G posée par M. Rémi Féraud

    Situation à Afrine, en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0255G posée par M. Claude Malhuret

    Nomination du secrétaire général de la Commission européenne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0257G posée par M. Michel Laugier

    Mesures protectionnistes américaines

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0258G posée par M. Richard Yung

    Mesures protectionnistes américaines

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0522G posée par Mme Sophie Primas

    Politique étrangère du Gouvernement

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0523G posée par M. Jacques Le Nay

    Interprètes afghans non accueillis en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible