Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 0041G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Impact des nouvelles sanctions américaines contre la Russie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0255G posée par M. Claude Malhuret

Nomination du secrétaire général de la Commission européenne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence
Question n° 0744G posée par M. Olivier Henno

Brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0745G posée par M. André Gattolin

Budget européen

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0750G posée par M. Jean Bizet

Brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0976G posée par M. Jean-Yves Leconte

Politique européenne de la France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

24/10/2019
Pertinence
Question n° 1077G posée par M. Laurent Duplomb

CETA

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/12/2019
Pertinence
Question n° 1104G posée par M. Pascal Allizard

Situation au Moyen-Orient

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1147G posée par M. Jean-Pierre Decool

Situation des pêcheurs à la suite du Brexit

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1154G posée par M. Richard Yung

Brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/01/2020
Pertinence