Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 0033G posée par M. Jean-Marie Bockel

Cyberdéfense

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

26/10/2012
Pertinence
Question n° 0129G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Budget de la défense

Réponse du Premier ministre

29/03/2013
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Politique internationale après les attentats

Réponse du Premier ministre

18/11/2015
Pertinence
Question n° 0252G posée par Mme Véronique Guillotin

Sommet franco-luxembourgeois

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence
Question n° 0253G posée par M. Pierre Laurent

Situation à Afrine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Rémi Féraud

Situation à Afrine, en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence
Question n° 0255G posée par M. Claude Malhuret

Nomination du secrétaire général de la Commission européenne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence
Question n° 0257G posée par M. Michel Laugier

Mesures protectionnistes américaines

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Richard Yung

Mesures protectionnistes américaines

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence
Question n° 0300G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Syrie

Réponse du Premier ministre

11/04/2018
Pertinence