Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 17853 posée par M. Richard Yung

    Situation politique au Cambodge

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18138 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation politique au Cambodge

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18155 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation au Togo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21902 posée par M. Robert Hue

    Situation au Pérou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21914 posée par M. Bernard Piras

    Situation des organisations de défense des droits de l'homme au Pérou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22048 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des ONG de défense des droits de l'homme au Pérou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0729G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Droits de l'homme en Russie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25903 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des droits de l'homme en République centrafricaine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00952 posée par M. Marcel Rainaud

    Respect du droit d'asile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01394 posée par M. Jean Louis Masson

    Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible