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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 0427G posée par M. Josselin de Rohan
Conférence de Londres sur l'Afghanistan
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 23592 posée par M. Michel Teston
Traité international sur le commerce des armes classiques
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 23595 posée par M. Michel Boutant
Traité sur le commerce des armes
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 23604 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Traité international sur le commerce des armes classiques
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 23729 posée par M. Bernard Piras
Traité sur le commerce des armes classiques
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19885 posée par M. Éric Bocquet
Guerre au Yémen et vente d'armes françaises à l'Arabie saoudite
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 21846 posée par M. André Vallini
Processus diplomatique visant à une meilleure protection des civils dans les conflits urbains
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard
État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence