Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

214 questions

Question n° 24771 posée par M. Michel Raison

Atteintes au droits du peuple tibétain

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24439 posée par M. Michel Raison

Monastère tibétain de Larung Gar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24042 posée par Mme Patricia Schillinger

Conditions de détention des prisonniers civils et politiques dans les prisons syriennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

24/11/2016
Pertinence
Question n° 21562 posée par M. Michel Billout

Situation des enfants palestiniens prisonniers

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/05/2016
Pertinence
Question n° 20285 posée par M. Jean-Pierre Bosino

Situation des prisonniers palestiniens en Israël

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/02/2016
Pertinence
Question n° 17476 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Protection du patrimoine culturel en cas de conflit armé

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/07/2015
Pertinence
Question n° 15750 posée par M. Roger Karoutchi

Massacres commis au Kenya

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/04/2015
Pertinence
Question n° 14638 posée par Mme Michelle Meunier

Violences envers les femmes et les enfants commises par les groupes islamistes radicaux

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/01/2015
Pertinence
Question n° 13113 posée par M. Michel Delebarre

Évolution du droit de veto au sein du Conseil de sécurité des Nations unies

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/09/2014
Pertinence
Question n° 13065 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Persécutions des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/09/2014
Pertinence